01 septembre 2013

Intervention en Syrie : faut-il l'aval du Parlement ?

A propos d’une potentielle intervention en Syrie, dans les commentaires de mon dernier billet, Elie Arié pose la question : « la France peut-elle rester la seule à ne pas demander un vote du Parlement, même si rien ne l'y oblige ? » Je vais donner mon avis vu qu’il me reste 75 minutes avant mon rendez-vous à la Comète avec Captain Haka. Cet avis n’est pas spécialement tranché, alors ne vous fâchez pas…

Tout d’abord, je n’ai pas spécialement d’avis sur la nécessité d’intervenir. Je ne connais strictement rien aux enjeux locaux contrairement aux millions de twittos… La France n’est pas en danger et, contrairement au Mali, il n’y a pas de risque d’instauration d’une république islamiste à nos portes. Une intervention en Syrie ne serait pas pour sauver la patrie mais pour donner une leçon de savoir-vivre (de savoir-tuer serait plus exact…) à Bachar Machin.

Venons-en à la question ?

A-t-on un exemple, dans l’histoire plus ou moins récente de la République, où l’exécutif a demandé son avis au Parlement avant de déclencher une intervention à l’étranger ? Certes, l’opposition a toujours gueulé quand elle n’était pas consultée (et François Hollande était en tête des députés frondeurs), mais a-t-elle déjà été entendue ?

Le fait qu’Obama a décidé de consulter son congrès nous laisse le temps de consulter nos braves parlementaires mais peut-on comparer le rôle des parlementaires en France et aux Etats-Unis ? L’Etat fédéral n’a pas du tout le même rôle que l’Etat français. A la limite, l’Etat fédéral américain n’a que ça à foutre : décider de ce que font les armées et bloquer les nouveaux projets (les budgets sociaux étant renouvelés par « tacite reconduction »).

François Hollande a donc le temps de consulter… Et si le congrès américain dit niet, ça résoudra le problème chez nous : on n’ira pas.

Bon ! La question. Tiens ! Je vais répondre par une autre question. Avons-nous, à part une humeur momentanée, la moindre raison de changer nos pratiques Républicaines subitement ?

La réponse est : non. Aucune. Sauf le temps laissé par le vote du Congrès des riquains. Si la Constitution est mauvaise changeons-la. Hop ! Nous poserions nous la question si, avec les Américains en question, nous avions décidé de taper dès demain plutôt que d’attendre le 11 septembre pour rigoler ? La réponse est : non. Les ténors de l’opposition de droite auraient-ils exigé une consultation si les Américains et les Anglais étaient partis en guerre ? La réponse est : non.

Et c’est Hollande qui passe pour suiviste… Pouf pouf.

Tant qu’à poser des questions, je vais continuer. Nous dénonçons souvent la dérive présidentielle de nos pratiques institutionnelles. Ca a commencé avec l’instauration de la Cinquième, puis de l’élection du président au suffrage universel. Ca s’est poursuivi avec la mise en place du quinquennat, liant les législatives à la présidentielle. L’aboutissement a eu lieu avec la présidence de Nicolas Sarkozy (ce n’est pas une attaque, le président précédent avait été formé au temps du septennat et a laissé gouverné ses gouvernements). Nous avons donc toute la politique du pays qui est donc fixée maintenant par un seul homme (s’il ne donne pas les détails, il fournit « un cap ») avec un Parlement dont le rôle est souvent réduit à celui d’une chambre d’enregistrement…

Ne peut-on pas considérer comme surréaliste d’exiger un positionnement du Parlement (qui, par nature, sera d’accord avec la position du président) pour une intervention militaire du pays alors qu’on tolère que ce Parlement ait un rôle relativement mineur pour tout ce qui concerne la politique intérieure, budget compris ?

Je vais pousser le raisonnement, l’heure de l’apéro n’approchant pas si rapidement que ça. Nous avons un tas de braves gens qui gueulent parce que nous sommes dirigés par des technocrates, dont une partie provenant de Bruxelles…

Ce sont les mêmes qui gueulent quand la France peut donner l’occasion à un type élu de prendre une décision.

C’est amusant.

J’ai beaucoup critiqué Nicolas Sarkozy et, avant lui, Jacques Chirac, mais je ne leur ai jamais supprimé la légitimité pour faire leur job.

François Hollande a toute la légitimité pour engager notre armée à l’extérieur et beaucoup plus de compétences et de… légitimité que nos honorables parlementaires qui n’ont pas accès aux informations, ne s’engagent pas personnellement et obéissent à des logiques partisanes et électorales.

Ainsi, si Christian Jacob dit à ses députés : « vous votez non » et si Bruno Leroux dit à ses députés : « vous votez oui », indépendamment du résultat du vote des autres groupes, le « oui » devrait l’emporter. Or, le chef du groupe UMP ne pourra dire « votez non », il passerait pour inconséquent et désireux de faire baisser le poids de la France sur la scène internationale ou pour passer pour un guignol dans la mesure où il a soutenu les interventions de Nicolas Sarkozy à l’étranger.

Les électeurs de la droite républicaine diraient « prout » à l’UMP et cela serait très drôle. Donc, en cas de consultation, le « oui » risque d’emporter plus de 400 ou 450 voix des 577 députés. Le plus drôle sera probablement de voir voter « oui » les députés écolos pour montrer qu’ils sont solidaires avec François Hollande et font totalement partie de la majorité, d’une part, et ont une capacité à prendre des décisions fortes en matière de politique étrangère, d’autre part.

Si néanmoins, la gauche de la gauche, les écolos et la droite votaient contre par discipline parlementaire, il serait extrêmement facile de tourner en dérision leur envergure… Surtout, il est fort probable que les dirigeants de droite qui appellent maintenant à la tenue d’un vote sont d’ores et déjà décidés à voter pour, parce que dans la tradition de la république, les grands partis sont toujours derrière le président pour les sujets touchant à la politique internationale.

Il faut donc arrêter de jouer au guignol avec des postures politiciennes, par ailleurs tout à fait naturelle dans le jeu démocratique.


Laissons donc le président faire son job, avec le gouvernement, ses conseillers, les diplomates, les services secrets et tous ceux qui ont des compétences supérieures au strict nécessaire pour comprendre le scénario d’un James Bond.

40 commentaires:

  1. "A-t-on un exemple, dans l’histoire plus ou moins récente de la République, où l’exécutif a demandé son avis au Parlement avant de déclencher une intervention à l’étranger ?"

    Oui, en Janvier 1991 pour décider de l'engagement militaire dans le Golfe. Assemblée et Sénat ont été consultés et ont voté pour avec une très large majorité.

    Mais ça n'avait pas empêché Mitterrand de prendre ses responsabilités depuis que l'Irak avait envahi le Koweit en Août 1990. Des troupes avaient déjà été envoyées. Était-ce pour défendre des ressortissants français ? La mémoire me fait défaut.

    Hollande à une certaine liberté de manoeuvre (dans le cadre des résolutions de l'ONU). Mais à partir de quel moment doit-il consulter le Parlement ? Ça serait bien d'avoir une réponse claire là-dessus pour éviter effectivement les postures politiciennes. Y-a-t-il un constitutionnaliste dans la salle ?

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    1. La présidente de la commission des affaires étrangères, la socialiste Elisabeth Guigou a rappelé, dimanche, sur i-Télé, qu'au terme de la Constitution de la Ve République, le chef de l'Etat et chef des armées détient "la responsabilité de décider" et peut se passer de l'accord du Parlement pour engager les forces armées à l'étranger. "Il le peut absolument, c'est la lettre et l'esprit de la Constitution", a dit l'ancienne ministre.

      D'après l'article 35 de la Constitution, "le gouvernement informe le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l'étranger, au plus tard trois jours après le début de l'intervention. Il précise les objectifs poursuivis. Cette information peut donner lieu à un débat qui n'est suivi d'aucun vote".

      Un vote ne doit légalement intervenir que si la durée de l'intervention excède quatre mois, comme ce fut le cas récemment pour le Mali. "Lorsque la durée de l'intervention excède quatre mois, le gouvernement soumet sa prolongation à l'autorisation du Parlement. Il peut demander à l'Assemblée nationale de décider en dernier ressort", souligne le même article.

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    2. C'est la peine de faire des commentaires pour dire que Mitterrand a baisé tout le monde ?

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    3. Où est-ce que j'ai dit que Mitterrand avait baisé tout le monde ?

      Si mes commentaires te font chier tu les vires !

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    4. Mais non andouille. Je rigolais.

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  2. Pour moi, la constitution doit rester telle qu'elle est sur ce point. Oui, la d"cision appartient au Président.
    Par contre, il n'est pas interdit de manifester et c'est ce qui s'est produit en 2003 : Chirac a tenu compte de l'opinion et a décidé de ne pas aller en Irak, malgré le prix diplomatique à payer.

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    1. Chirac n'a pas eu besoin des manifestations pour non seulement ne pas aller en Irak, mais annoncer que la France opposerait son droit de veto à toute résolution de l' ONU préconisant cette intervention.

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    2. Euh ... si !
      Nous étions, le 15 février 2003, des dizaines de milliers de manifestants et notamment de femmes, dans les rues de Paris; des millions dans le monde.
      Son discours date du 18 mars, l'intervention de DE VILLEPIN à l'ONU est postérieures aux Manifs des 22 et 23 mars.

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    3. Le discours du 18 est postérieur aux manifs des 22 et 23 ? Mon dieu ! Mes commentateurs boivent plus que moi.

      Et je suis d'accord avec Élie.

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  3. Guignol 2 fois en un rien de temps, mais ça c'est secondaire.
    J'en ai également fait un billet http://jacques-ambroise.blogspot.fr/2013/09/faut-il-que-la-france-intervienne-en.html

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  4. Pour la Constitution, à mon avis la décision du président de déclencher des hostilités ne se conçoit que dans le cas d'une attaque directe de notre sol. Sinon, il doit demander aux parlementaires de se prononcer librement. J'ajoute que la décision de vote d'un parlementaire ne se conçoit que dans le respect de ses engagements envers ses électeurs, et à défaut selon ses convictions propres. La discipline de vote dans un parti est dans les faits une attaque de la démocratie. J'admets d'ailleurs très mal ces "Grands Partis" qui sont une plaie.

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    1. Mais non. La plaie est le système de vote au parlement.

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  5. Ce pourrait être le mot de la fin:

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    1. Pardon: loupé le lien!

      http://tinyurl.com/now3k8q

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  6. Bon, Nicolas, combien de temps vous allez nous faire croire que vous vous intéressez à ces bougnoules ? Franchement ? Vous n'en avez rien à foutre, de la Syrie (moi non plus), vous n'y comprenez pas plus que moi, vous allez en faire combien de billets ?

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    1. Ah mais je m'en fous encore plus que vous mais j'ai un blog à faire marcher...

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    2. Ouarf ! Je sais ! Bon, je me retire de la blogosphère durant une huitaine, pour des raisons que vous savez : à dans quelque temps, si je survis…

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    3. Vous allez encore vous faire explorer le trou du cul ? Gourmand !

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  7. ce qui est fou c'est que tout le monde oublie les différences entre le régime français et le régime uk, très parlementaire (mais théoriquement dictatorial à cause de la reine, qui a THEORIQUEMENT pas mal de pouvoir)

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    1. Oui. C'est délirant. Et ça les arrange quand ça veut.

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    2. Non, personne n'a aucun pouvoir théorique en Grande-Bretagne, puisqu'elle n'a pas de Constitution: même le parti vainqueur des élections n'en a théoriquement aucun! Les pouvoirs ne résultent que de consensus collectifs tacites.

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    3. Romain Blachier, élu local de Lyon, qui parle du régime parlementaire britannique comme théoriquement dictatorial en raison de la présence de la reine, dont tout le monde sait qu'elle n'est qu'un symbole.
      Ce n'est pas à la représentation nationale de décider d'une intervention mais au chef des armées. Point. Ceux qui veulent que le parlement soit consulté sont soi des anti-Ve République (Placé, Mélenchon) qui voudrait un régime plus parlementaire, soi des connards de droite qui veulent juste casser les couilles de Hollande (Copé).
      Moi je ne comprends pas la nécessité de cette intervention. Le gazage c'est mal, c'est sûr. Mais Mugabe qui affame son peuple depuis 30 ans ? Et Kim-Jong-Truc ?

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    4. Anonyme: vous savez ce qu'est la différence entre théorique et pratique? Ou pas?

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    5. Élie et l'abruti, Romain n'a pas écrit suffisamment gros le mot "théoriquement" ?

      L'abruti, prends donc quelques cours d'histoire.

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  8. Doit on consulter le parlement? Si oui, mieux vaut le faire après que les américains aient pris leur décision... Imagine que nos députés refusent l'intervention et que les américains décident de partir en guerre ou bien que nos députés acceptent le principe d'une intervention - sans doute plus probable - mais que le congrès américain dise non... On aurait l'air fin...

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    1. C'est pour ça que c'est idiot de consulter le parlement.

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  9. Décidément, vous les Français, vous ne savez quoi faire pour enrichir Dassault et compagnie, une guerre tous les ans...

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  10. ..... OH ! LALA ! Je suis vraiment trop disortograffique !!!! Et anale-fa-bête ..... Au début j'avais lu que François Hollande était sudiste et alors ça m'étonnais qu'il soit copin avec O'Bamma parce que O'Bama n'est pas sudiste à mon avis ..... Mais en fête vous aviez écrit "Suiviste" , bon ! Mais en même temps il a pas tellement le choix : Ou bien il suit O'Bama ou alors il passe devant et c'est O'Bama qui le suit ? ..... Ou alors O'Bama fait demi tour et Hollande continue tout droit sans s'appercevoir qu'il est tout seul ? ...... Et puis alors il prend peur et fait demi tour aussi ......... Et alors Vachar el Sadique continue à massacrer tout le monde jusqu'à sa mort , parce qu'à la fin il meurt aussi Vachar el Sadique .... Donc , à la fin tout le monde meurt , les gentils et les méchants ..... Et en fait c'est nul comme feuilleton parce que normalement les gentils ils doivent gagner ...... Merde !

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  11. Pour fois, François Hollande aurait pu être en rupture avec les us et coutumes de la Ve République dont les barbouseries de la Françafrique ne sont pas des moindres.

    Mal conseillé diplomatiquement, François Hollande est désormais en première ligne dans l'attente du feu vert de Barack Obama lui-même à la merci du Congrès US qui lui est peu favorable.

    Mal conseillé politiquement, il reste dans la posture de celui qui veut absolument habiter la fonction au risque de se retrouver dans la position de son prédécesseur l'obni-gesticulant Nicolas Sarkozy. Chercher à tout prix être un président omniscient, maître du destin militaire d'un pays hors de tout contrôle parlementaire (il devra rendre des comptes à postériori devant le Parlement)selon un usage suranné de la Ve République est une erreur. Car il a le temps. Celui du temps de la décision américaine.
    Le temps de s'exprimer devant le Parlement et laisser les parlementaires débattre. S'il doit faire volte-face, il pourra ainsi à l'imputer aux atermoiements du Parlement, Gauche et Droite réunies.

    Il est aussi mal conseillé militairement. L'effet de surprise ne jouera pas en sa faveur. Les forces gouvernementales syriennes attendent les frappes de pied ferme et sont prêtes à répliquer avec leurs batteries Pantsir-S1 de fabrication russe.

    Bref une occasion ratée pour un François Hollande bien mal entouré

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  12. La Constitution, dans son article 35, dit très précisément :
    "La déclaration de guerre est autorisée par le Parlement".

    A l'époque de la première guerre du Golfe, la France respectait encore le droit international, et considérait qu'envoyer des troupes dans un pays étranger était une déclaration de guerre. Le parlement a donc été consulté.

    François Hollande, digne héritier des deux président qui l'ont précédé, considère probablement que la Syrie, comme la Cote d'Ivoire et la Lybie en leur temps, ne mérite pas le qualificatif de pays, et la déclaration de guerre n'est donc pas nécessaire pour aller botter le cul de Bachar.

    C'est vrai quoi, s'il fallait traiter les bougnoules comme des gens civilisés....

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    1. Qu'est-ce que tu appelles des bougnoules ? Et une déclaration de guerre ?

      Les déclarations de principe dans les commentaires des blogs sont faciles.

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