24 novembre 2006

Réformons la constitution.

Dans ce nouveau volet d'annonces sur ma candidature à la Présidentielle (n'oubliez pas que je suis candidat), il faut maintenant que j'évoque les modifications de la constitution que nous allons engager dès notre élection.


PREMIER ASPECT : L'ORGANISATION TERRITORIALE DE L'ETAT

La France est dans l'Europe, elle-même dans le monde, lui-même dans le système solaire, lui-même dans la voie lactée, elle-même dans l'univers. Je ne sais pas s'il y a d'autres subdivisions.

Mais ça, globalement, vous le savez déjà, je ne vais pas vous prendre pour des cons. Vous êtes des électeurs et des citoyens. Ou vous vous en foutez, ce qui revient au même. On ne va pas changer cette organisation qui semble fonctionner depuis quelques milliards d'années.

C'est après que ça se corse (20). Nous avons les régions, les départements, les arrondissements, les circonscriptions, les cantons, les communautés de communes (ou agglomérations ou syndicats, …), les communes, parfois les arrondissements (bis), les quartiers.

Nous sommes attachés aux quartiers. Dans le dernier billet, je disais d'ailleurs que l'état y serait représenté au sein des B.I.T.E. (Bureaux Indépendant Travaillant pour l'Etat) au service des C.U.L. (Collectif d'Usagers Locaux).

Pour le reste, c'est le bordel. Entre la France et les quartiers c'est trop compliqué. Et complètement con.

Pour ma part, j'habite au Kremlin Bicêtre à 600 mètres d'une grosse ville connue sous le nom de Paris. Je ne sais pas quel est l'individu qui a fait en sorte que je doive aller à la sous-préfecture de L'Haÿ Les Roses (je ne sais même pas comment ça s'écrit) pour renouveler ma carte grise alors que je suis à 3 minutes en métro du centre du 13 ème !

Le Kremlin Bicêtre fait partie du canton du Kremlin-Bicêtre , ce qui est bien normal. Ce canton est composé… du KB (j'abrège, sinon le billet va encore faire 15 pages) et de la moitié de la commune de Gentilly. Ils doivent être contents les 16118 Gentilléens (si !) d'être séparés en deux cantons.

C'est le bordel. La constitution devra être revue pour corriger ça.


Organisation territoriale des services de l'état :

Vis-à-vis du public, tous les échelons intermédiaires de représentation de l'état entre les C.U.L. et l'état sont supprimés. Pour faire sérieux, nous allons créer un truc intermédiaire : les Concentrations Honorifiques Etatiques et Ministérielles Indépendantes des Sections à Etudier, qui regrouperont environ 500 000 habitants (en gros la taille des Côtes d'Armor, seul département dont je connaisse à peu près la population).

Mais promis : entre C.U.L. et C.H.E.M.I.S.E., il n'y aura rien.

Les préfectures, Directions Départementales, Rectorat, Académies, … resteront pour des raisons d'organisation interne si les ministères concernés le souhaitent, mais seront transparents pour le public.


Organisations électorales de la France :


Nous allons créer les Syndicats Libres Inventés pour le Public dont la gouvernance sera élue sur le système actuel des municipalités. La taille des S.L.I.P. dépendra des nécessités locales. Ils pourront organiser des subdivisions, que nous appellerons des Communautés Arrangées Publiquement pour Organisation Territoriale Etatique. Mais en aucun cas, les C.A.P.O.T.E. ne pourront dépasser des S.L.I.P, qui quant à eux devront entourer les C.U.L.

Pour le reste, chaque C.H.E.M.I.S.E aura sa machine électorale à inventer.

Ils devront fournir à la représentation nationale 11 députés et 8 sénateurs, que nous appellerons les Sociétaires Honoraires de l'Organisation Régionalisée Territoriale. Ainsi les S.H.O.R.T. seront sous les C.H.E.M.I.S.E mais au dessus des S.L.I.P. Nous mettrons en place des Collèges Elémentaires Indépendants Néanmoins Traitant pour l'Usager des Réseaux de l'Etat qui devront s'assurer de la stabilité des S.H.O.R.T.


DEUXIEME ASPECT – LA FISCALITE

Dans mon programme, j'annonçais l'inscription de progressivité dans l'impôt. J'y tiens, je ne vais pas en rajouter, mais je n'ai pas oublié.

Par contre, je vais maintenant aborder le financement des échelons que nous avons créer.

Un seul échelon sera chargé l'impôt, que l'on appellera l'impôt du C.U.L.

L'état financera les autres échelons : le Transfert Evident et Systématique du Traitement des Intérêts des Collectifs d'Usagers Locaux Elémentaires.

Ceci ne servira pas aux Financements des Engagements Syndicaux et Sociaux de l'Etat Solidaire, qui seront assuréq par l'impôt des F.E.S.S.E.S.


TROISIEME ASPECT – LES SERVICES PUBLICS

Afin d'empêcher des gouvernements farfelus de brader les services publics, nous allons inscrire dans la constitution la propriété des infrastructures (centrales nucléaires, réseau ferré, routes, barrages, lignes hautes et moyennes tension, réseau téléphonique, …) par l'état, ainsi que les modalités de concession de gestion à des entreprises privées, de même que leur utilisation par des tiers.

Pour cela nous allons faire la Loi Universelle de Centralisation des Intérêts de la France dans l'Electricité et le Rail qui sera complétée par la Loi Universelle de Centralisation des Intérêts Divers mais Evidents.


MODALITES

Toutes ces mesures seront ratifiées par referendum. On verra ensuite.

2 commentaires:

  1. Nicolas : le CUL d'Etat, la Fesse d'Etat, … ton programme est drôlement plus alléchant que bien d'autres !
    Enfin du vrai désir d'à venir !
    :-)

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